Droit
Catalogue de tous nos livres classés par ordre alphabétique dans la catégorie Droit
BAUDRILLART. Code de la pêche fluviale, avec un commentaire des articles de la loi, les motifs de cette loi, la discussion aux deux chambres, des modèles de procès-verbaux pour délits de pêche; etc, suivi d'un dictionnaire de la pêche fluviale, contenant l'histoire naturelle des poissons; l'explication des termes de pêche et de navigation, la description des lignes, hameçons, filets, instruments et procédés employés dans les diverses sortes de pêche; l'analyse de l'ancienne et de la nouvelle législation sur le droit et l'exercice de la pêche dans les rivières navigables ou flottables, canaux, ruisseaux, ou cours d'eau quelconques, etc.. Paris, Arthus Bertrand, 1829
.2 volumes in-12, demi veau brun, dos ornés à faux nerfs, xv-[1]-479-[1] pp., 2 ff., 460 pp
Petits frottements. Manque l'atlas mais ouvrage rare cependant.
Prix : 100 €
CAMUS et DUPIN. Bibliothèque choisie des livres de droit qu'il est le plus utile d'acquérir et de connaître; pour faire suite aux lettres sur la profession d'avocat par M. Camus. Cinquième édition revue et augmentée par M. Dupin ainé. Hildesheim, New-York, Georg Olms, 1976
.In-8, pleine toile éditeur, viii-376 pp.
Réimpression de l'édition de Bruxelles 1833. Petites salissures sur la toile, frottements sur le dos.
Prix : 60 €
Thème(s) : Bibliographie Droit
![. A nosseigneurs de parlement, supplie humblement Joseph Suel Lambert, bourgeois de la ville de Romans, demandeur et accusateur, contre Me Remond du Chelas, conseiller au parlement, défendeur, accusé. Décrété de prise de corps et contumax. [Suivi de :] Arrêt de la cour de Parlement ... qui condamne Jacques François Remond du Chelas à la roue; le nommé Deveau, son domestique, aux galères, etc ...](http://www.bibliographique.com/images-ill/photos/3188_1_2.jpg)
A nosseigneurs de parlement, supplie humblement Joseph Suel Lambert, bourgeois de la ville de Romans, demandeur et accusateur, contre Me Remond du Chelas, conseiller au parlement, défendeur, accusé. Décrété de prise de corps et contumax. [Suivi de :] Arrêt de la cour de Parlement ... qui condamne Jacques François Remond du Chelas à la roue; le nommé Deveau, son domestique, aux galères, etc .... Grenoble, A. Giroux, 1769
.Petit in-4 broché, 35-[1]-4 pp.
Mr Suel Lambert avait trois fils, il accuse M. Remond d'avoir outragé le premier, attaqué le second et tué le troisième.
Prix : 80 €
Thème(s) : Dauphiné Criminalité Droit
VENAULT de LARDINIERE (Pierre). Le droit électoral pendant la révolution française. Poitiers, Imprimerie du Courrier de la Vienne, 1912
.In-8 broché, 314 pp.
Complet du feuillet volant d'errata. Très rare. Petites déchirures en bordure de la couverture.
Prix : 160 €
Thème(s) : Droit Révolution
CUQ (Edouard). Manuel des institutions juridiques des romains. Paris, Plon, 1928
.In-8 broché, vi-956 pp.
Seconde édition, revue et complétée. Couverture fragile avec de petites déchirures.
Prix : 26 €
VIOLLET (Paul). Histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques. Paris, Larose et Forcel, 1893
.In-8, demi percaline violette à coins, xii-942 pp.
Annotations marginales anciennes. Seconde édition, corrigée et augmentée.
Prix : 65 €
Thème(s) : Droit
![MAUGARD (Antoine). Remarques sur la noblesse [dédiées aux assemblées provinciales]](http://www.bibliographique.com/images-ill/photos/2455_1_2.jpg)
MAUGARD (Antoine). Remarques sur la noblesse [dédiées aux assemblées provinciales]. Paris, S. R. H. N., 1991
.In-12 broché, 35-lxx-355-[1] pp.
Réimpression de la seconde édition de 1788. "Etude et projet de réforme du second ordre à la veille de la Révolution". Ouvrage présenté et préfacé par Henri-Melchior de Langle et Jean Louis Treourret de Kerstrat. Un des 300 exemplaires réservés aux souscripteurs, celui-ci pour le comte Jean de Bodinat.
Prix : 30 €
GUERIN (G. et E.). Législation et jurisprudence nobiliaires. Paris, 1978
.In-4, demi chagrin havane, 469 pp., ronéotypé.
Ouvrage étudiant la noblesse depuis la fin de l'ancien régime, les titres, les majorats et dotations, les secrétaires du roi, les modifications de noms, les armoiries ... Une importante liste de noms des majorats et dotations du Premier Empire est placée en annexe de la pp. 255 à la fin. Envoi des auteurs.
Prix : 160 €
DESSART (E.). Traité de l'impôt foncier. Contenant l'exposé et le commentaire de la législation, des règlements, de la jurisprudence et de la doctrine admininstrative sur la matière. Paris, Praquin, 1902
.In-8, demi chagrin rouge, vii-[i]-630 pp.
Signature de l'auteur à la plume sur une page de garde (comme sur tous les exemplaires non contrefaits).
Prix : 45 €
COMTE et DUNOYER. Le censeur européen, ou examen de diverses questions de droit public, et de divers ouvrages littéraires et scientifiques, considérés dans leurs rapports avec les progrès de la civilisation. Tome sixième.. Paris, Au Bureau du Censeur Européen, 1818
.In-8 broché sous couverture d'attente, 2 feuillets, 404-[2] pp.
Tome sixième seul. Rare revue d'opposition. Le Censeur européen succéda au Censeur qui avait été interdit. Le volume se divise en parties : I.- Matières générales - De la nature et de l'organisation de la force armée II.- Ouvrages scientifiques et littéraires - Histoire critique de l'inquisition d'Espagne ... par Llorente - Essai sur l'histoire et sur l'état actuel de l'instruction publique en France ... par Guizot - Naufrage de la frégate la méduse en 1816 ... par Savigny - Essai historique sur les libertés de l'église gallicane ... par Grégoire - Petit volume contenant quelques aperçus des hommes et de la société par J. B. Say III.- Actes de gouvernement - Arrêt de la cour de cassation sur une question de liberté individuelle - Arrêt de la cour de cassation sur la liberté de la presse dans l'affaire relative à la saisie du 3e volume du Censeur Européen - Procès fait par le tribunal de première instance du Mans à M. Rigomer-Bazin, auteur d'écrits prétendus séditieux - Jugement du tribunal de première instance de Grenoble sur l'indissolubilité du mariage - Arrêts divers de cours prévôtales - Destitution du maire de la commune d'Availles IV.- Petite revue - Procès de M. Scheffer - Procès de Wilfrid Regnault - Catalogue des ouvrages dont la police a interdit l'annonce dans les journaux depuis deux mois ...
Prix : 100 €
Thème(s) : Droit Economie Economie politique
COMTE et DUNOYER. Le censeur, ou examen des actes et des ouvrages qui tendent à détruire ou à consolider la constitution de l'état. Tome sixième.. Paris, Au Bureau de l'Administration, 1815
.In-8 broché sous couverture d'attente, 2 feuillets, 332 pp.
Tome sixième seul. Rare revue qui rencontra souvent des difficultés avec le pouvoir. Elle fut supprimé en 1815. Le volume se divise en 4 parties : I.- Matières générales - Des Causes secrètes des excès attribués à la Révolution française - De l'influence de l'opinion sur la stabilité des gouvernements; et de la discordance qui existe entre l'esprit des peuples de l'Europe et la politique de leurs chefs. II.- Ouvrages de législation, de politique et de morale - De l'Angleterre et des anglais par Jean-Baptiste Say - Nouveau système d'éducation pour les écoles primaires adoptés par les quatre parties du monde ... par le comte de Lasteyrie. - De la monarchie française depuis son établissement jusqu'à nos jours ou recherches sur les anciennes institutions françaises, ... par le comte de Montlosier. III.- Actes ministériels, administratifs et judiciaires - De l'acte additionnel aux constitutions de l'Empire - Champ de mai IV.- Bulletin - Quel doit être la conduite de la France à l'égard des puissances étrangères - Revue des brochures nouvelles
Prix : 100 €
Thème(s) : Droit Economie Economie politique
VIVIANI (René). Eloge de Lacan. Discours prononcé par M. René Viviani ... le 15 novembre 1890. Paris, Alcan-Lévy, 1890
.In-8, demi percaline verte, 48 pp.
Relié avec : Discours de M. Viviani, ministre du travail, prononcé le 8 novembre 1906. La couverture a été conservée et présente des déchirures. Jean-Baptiste-Adolphe Lacan, célèbre avocat puis batonnier à Paris, né à Clamecy en 1810, iles t l'auteur d'un ouvrgae sur la législation des théâtres et défendit Alexandre Dumas.
Prix : 60 €
Thème(s) : Droit
O'Donnell (Comte). Code vicinal contenant 1° la législation ancienne sur les chemins vicinaux ; 2° la loi du 21 mai 1836 avec la discussion aux deux chambres, et la jurisprudence du conseil d'état en matière de chemins vicinaux; 3° l'instruction de M. le ministre de l'intérieur du 24 juin 1836; 4° une instruction sur les travaux des chemins vicinaux. Paris, Gaultier-Laguionie, 1836
.In-12, demi basane blonde, viii-[2]-377 pp.
Le dos et un plat ont été marqués par l'humidité. Exemplaire cintré. Edition avec les notes de M. Vatout, rapporteur de la loi nouvelle à la Chambre des Députés. Petite étiquette ex-libris de M. de Violaine inspecteur des forêts de la couronne. Première édition. Rare
Prix : 80 €
Thème(s) : Droit
DEMILLY. Traité de l'administration des chemins vicinaux. Laon et Paris, Lecointe, 1840
.In-8, demi basane rouge, xiv-273 pp., couvertures conservées.
Rare ouvrage imprimé à Laon.
Prix : 65 €
Thème(s) : Droit
BRETAGNE (François). Coutume générale des pays et duché de Bourgogne avec les observations de messire François Bretagne, seigneur de Nan-sous-Thil, conseiller au parlement. Celles de Me Nicolas Perrier, avocat sur le premier titre; des notes de Mes. de la Mare et Jehannin avocats au même parlement et plusieurs arrêts rendus en interprétation de quelques articles, etc.. Dijon, A. J. B. Auge, 1736
.In-4, pleine basane ancienne, portrait en frontispice, titre, 3 ff., 685-[1] pp.
Le dos ne porte pas de pièce de titre et les coiffes sont usagées, coins émoussés, petit manque sur un plat. Les additions marquées par des guillemets sont de M. de Clugny père. (Barbier, I, 810-1). Son portrait est en frontispice. Ex-libris manuscrit "Antonii Lejeune patroni in senatu Burgondiae anno 1738". Rare
Prix : 215 €
DARD (H.). Du rétablissement des rentes foncières mélangées de féodalité. Abolies sans indemnités par les lois des 6 juillet et 25 août 1792, et 17 juillet 1793, et de la jurisprudence de la cour de cassation et du conseil d'état sur ces lois. Paris, Le Normant, 1814
.In-8, demi basane brune frottée, 198 pp.
Cachet ex-libris héraldique J. de Sainte Foix (Verrières) appliqué au verso du titre
Prix : 60 €
MONTSARRAT (Gaston). Les chemins ruraux publics et privés. Paris, Publications Administratives et Bibliothèque Municipale et Rurale, 1935
.In-8 broché, 373 pp.
Troisième édition complétée et mise à jour
Prix : 12 €
Thème(s) : Droit
BOITEAU (Paul). Les traités de commerce. Textes de tous les traités en vigueur notamment des traités conclus avec l'Angleterre, la Prusse (Zollverein) et l'Italie. Avec une introduction historique et économique, des renseignements sur les monnaies, les mesures, les douanes, les usages et un catalogue alphabétique des principaux articles tarifés dans les divers pays du monde. Paris, Guillaumin, 1863
.In-8, demi chagrin havane, xxxi-563 pp., petites rousseurs
Prix : 25 €
JANETY. Commentaire sur le réglement de la cour de parlement de Provence en 1672 : ou procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l'exploit d'ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les formules nécessaires. Aix, André Adibert, 1780
.2 volumes in-4, pleine basane d'époque, xix-431-[1], viii-662 pp.
Rare et importante source sur la société provençale sous l'ancien régime Quérard IV, 204; Achard II, 510. Une coiffe arasée, basane frottée avec petits manques de peau sur les plats.
Prix : 280 €