DANTY. Traité de la preuve par témoins en matière civile, contenant le commentaire latin et...

DANTY (M.)

Traité de la preuve par témoins en matière civile, contenant le commentaire latin et françois de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie, avocat au présidial de Poitiers, sur l'article 54 de l'ordonnance de moulins. Avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconsultes, et décidées par les arrêts des cours souveraines. Et des observations sur l'article 55de l'ordonnance de moulins, et sur le titre vingtième de l'ordonnance de 1667. Le tout considéré avec l'édit perpétuel des archiducs, les ordonnances, status et coutumes de Milan, de Bologne la grasse, de Naples, de portugal, et des autres pays aui ont rapport à l'usage du droit françois sur cette matière; avec la traité de la preuve par comparaison d'écritures, de M. Le Vayer. Par M. Danty, avocat au parlement

Paris, De Nully, 1769.

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In-4, pleine basane, [14] ff., 699 pp.

Sixième édition.

Usures, taches sur les gardes.

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Prix : 65 €

Frais de port :
- à partir de 13 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 18 euros.

Référence n° 10204

Thèmes : Droit

Epoque : XVIIIe siècle