Catégorie/thème : Droit

[POTHIER]. Traité du contrat de vente, selon les règles, tant du for de la conscience, que du for extérieur, par l'auteur du Traité des obligations. Nouvelle édition revue et corrigée [suivi de :] Traité des retraits, pour servir d'appendice au traité du contrat de vente. Par l'auteur du Traité des Obligations. Nouvelle édition revue et corrigée. Paris et Orléans, Debure père et Veuve Rouzeau-Montaut, 1768.

3 tomes en 2 volumes in-12, pleine basane, dos ornés à nerfs, xvi-480 pp., vi-[2]-208 pp.; xii-558 pp.

Quelques usures.

Prix : 80 €

Frais de port :
- à partir de 12 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 16 euros.

Thèmes : Droit

Epoque : XVIIIe siècle

[POTHIER]. Traité du contrat de constitution de rente, par l'auteur du Traité des obligations [Suivi de :] Traité du contrat de change, de la négociation qui se fait par la lettre de change; des billets de change, et autres billets de commerce. Paris et Orléans, Debure l'aîné et J. Rouzeau-Montaut, 1763.

In-12 plein veau, viii-275 pp., viii-258-[2] pp.

Prix : 50 €

Frais de port :
- à partir de 6 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 13 euros.

Thèmes : Droit

Epoque : XVIIIe siècle

PFEFFEL (Chrisitan Frédéric). Nouvel abrégé chronologique de l'histoire et du droit public d'Allemagne. Paris, Delalain, 1777.

2 volumes in-12, pleine basane, dos orné à nerfs, viii-728 pp.; [2] ff., 690 pp., [1] f.

Une des meilleures éditions de cet ouvrage. Quérard, VII, 113. Usures aux coiffes et aux coins.

Prix : 100 €

Frais de port :
- à partir de 13 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 19 euros.

Thèmes : Allemagne Histoire Droit

Epoque : XVIIIe siècle

RAYNOUARD (M.). Histoire du droit municipal en France, sous la domination romaine et sous les trois dynasties. Paris, A. Sautelet et Alexandre Mesnier, 1829.

2 volumes in-8, pleine basane verte, dos lisse orné, plats estampés, [2] ff., xlviii-351 pp.; [2] ff., 399 pp.

Exemplaire offert en prix à un élève du lycée impérial de Versailles. Frottements et quelques usures.

Prix : 60 €

Frais de port :
- à partir de 12 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 16 euros.

Thèmes : Droit

Epoque : XIXe siècle

Les cinq codes du royaume, précédés de la charte constitutionnelle, et suivis des lois et ordonnance concernant la liberté de la presse, de la loi sur l'abolition du divorce, et du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens; terminés par le tableau des distances de Pairs à tous les chefs-lieux des départemens, évaluées en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes. Edition nouvelle d'après les éditions de l'imprimerie royale. Paris, Chassaignon (Imprimerie de Stahl), 1820.

In-16, pleine basane, dos lisse orné, [2] ff., 913-11-[4] pp.

Les tranches sont de couleurs différentes pour chaque partie : code civil, code de précédure civile, code de commerce, code d'instruction criminelle et code pénal. Quelques usures à la reliure.

Prix : 45 €

Frais de port :
- à partir de 6 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 13 euros.

Thèmes : Droit Législation

Epoque : XIXe siècle

SALLE (M.). L'esprit des ordonnances, et des principaux édits et déclarations de Louis XV en matière civile, criminelle et bénéficiale. Paris, Bailly, 1774.

3 volumes in-12, pleine basane, dos ornés à nerfs, [2] ff., 396 pp.; [1] f., 436 pp.; [1] f., 372 pp.

Petit accroc à une coiffe.

Prix : 80 €

Frais de port :
- à partir de 12 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 16 euros.

Thèmes : Droit

Epoque : XVIIIe siècle

Tableau des avocats à la cour d'Appel de Paris [pour l'année judiciaire 1872-1873]. Paris, Maison Simonet-Delaguette, Alcan Levy, 1873.

In-8, plein chagrin rouge, dos et plats ornés, tranches dorées, roulette intérieure, 112 pp.

Usures aux coins.

Prix : 80 €

Frais de port :
- à partir de 10 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 13 euros.

Thèmes : Droit Paris

Epoque : XIXe siècle

[FOREST (Paul-Timoléon de la)]. Traité de l'usure et des intérêts. Augmenté d'une défense du traité et de diverses observations sur les écrits qui l'ont combattu. Lyon, Pierre Bruyset Ponthus, 1776.

In-12, pleine basane, dos ornés à nerfs, [2] ff., x-[2]-342-98 pp.

Barbier IV, 342. L'auteur était curé de Sainte-Croix de Lyon. Ouvrage peu courant. Quelques défauts.

Prix : 100 €

Frais de port :
- à partir de 10 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 14 euros.

Thèmes : Droit Economie politique Finance

Epoque : XVIIIe siècle

WIGANDT (R. P.). Tribunal confessariorum et ordinandorum, R. P. Martini Wigandt, ordinis praedic. ss. theologiae magistri, ejusdemque in celeberrima, et antiquissima universitate viennensi doctoris, ac quondam studii generalis in conventu primi moderatoris. Complectens materias theologico-morales juxta probabiliora ac inconcussa dogmata angelici, ac quinti Ecclesiae Doctoris D. Thomae Aquinatis, ejusque invictissimae scholae. Nunc primum compluribus miscellaneis casibus desumptis ex gravioribus auctoribus, auctum, et illustratum, adjunctis utrobique dubitandi, et resolvendi rationibus. Constitutionibus, et decretis pontificiis, in suis respective tractatibus collocatis, noviter adauctum. A plurimisque mendis, quae in anterioribus impressionibus scatebant fideliter correctum. Demumque quadruplici tractatuum, seu quaestionum, casuum, constitutionum, seu decretorum, ad, calcemque indice omnium rerum notabilium locupletissimo superadditum. Opus confessariis, et poenitentibus utilissimum. Cum gemino tractatu propositionum damnatarum, et bullae cruciatae R. P. Francisci Vidal sacrae theologiae lectoris ejusdem ordinis. Matriti (Madrid), Joachim Ibarra in via vulgo de la Urosas Typographum, 1763.

In-folio, plein vélin, [20] ff., 860 pp.

Impression du célèbre imprimeur espagnol, Joachim Ibarra. Traces de lacets. Manque de peau au bas du dos, rousseurs dans la marge des premiers feuillets.

Prix : 160 €

Frais de port :
- à partir de 18 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 25 euros.

Thèmes : Droit Religion Droit canon

Epoque : XVIIIe siècle

DANTY (M.). Traité de la preuve par témoins en matière civile, contenant le commentaire latin et françois de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie, avocat au présidial de Poitiers, sur l'article 54 de l'ordonnance de moulins. Avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconsultes, et décidées par les arrêts des cours souveraines. Et des observations sur l'article 55de l'ordonnance de moulins, et sur le titre vingtième de l'ordonnance de 1667. Le tout considéré avec l'édit perpétuel des archiducs, les ordonnances, status et coutumes de Milan, de Bologne la grasse, de Naples, de portugal, et des autres pays aui ont rapport à l'usage du droit françois sur cette matière; avec la traité de la preuve par comparaison d'écritures, de M. Le Vayer. Par M. Danty, avocat au parlement. Paris, De Nully, 1769.

In-4, pleine basane, [14] ff., 699 pp.

Sixième édition. Usures, taches sur les gardes.

Prix : 65 €

Frais de port :
- à partir de 13 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 18 euros.

Thèmes : Droit

Epoque : XVIIIe siècle

Coutumes locales, tant anciennes que nouvelles des bailliages, ville et échevinage de Saint-Omer, d'Audruic et pays de Bredenarde, de la châtellenie de Tournehem et des bailliage, ville et échevinage d'Aire, ensemble les procès-verbaux de vérification et rédaction de ces mêmes coutumes, et les lettres patentes portant décret d'icelles. On y a joint la Déclaration du Roy du 14 Mars 1722 pour l'exécution des articles LXXIV, LXXV, et LXXVI de la Coutume générale d'Artois. Paris, Pierre-Guillaume Simon, 1744.

In-4, plein veau, dos orné à nerfs, tranches rouges, gardes coquilles, [4] ff., 460-xxxi pp.,1 p. bl.

Edition originale. Camus et Dupin, 1264. Intéressante provenance avec ex-libris manuscrit Descamps de Grandsaigne sur une garde. Il s'agit de Reine-Elisabeth Descamps épouse en secondes noces d'Antoine de Grandsaigne. Sa signature peut être authentifiée en comparaison avec celle qui figure au bas de l'acte de baptème de sa petite fille, Reine Marie Louis Jolly, baptisée le 10 avril 1770 à Béthune paroisse Ste Croix (vue 949/1422). Reine-Elisabeth Descamps appartenait à une famille de Saint-Omer et était fille de Jean Joseph Descamps d'Inglebert, lieutenant général au bailliage de Saint Omer. Ce dernier est d'ailleurs cité dans le présent ouvrage (p. 5) parmi les vérificateurs des anciennes coutumes en 1739. Le dos est frappé d'un intéressant fer à l'oiseau. Un coin émoussé, pâle mouillure marginale, petit travail de vers dans la marge intérieure de quelques feuillets.

Prix : 320 €

Frais de port :
- à partir de 14 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 21 euros.

Thèmes : Droit Audomarois Pas-de-Calais

Epoque : XVIIIe siècle

[TOURREIL (Jacques de)]. Essais de jurisprudence. Paris, Jean Baptiste Coignard, 1694.

In-12, plein veau, dos orné à nerfs, roulette sur les coupes, tranches mouchetées de rouge, gardes blanches, [8] ff., 424 pp., [6] ff.

Les 6 derniers feuillets sont occupés par un projet d'épître adressé au roi que Tourreil avait composé pour être placé en tête du Dictionnaire de l'Académie. Quérard, IX, 522. Etiquette ex-libris de Mr de Favières, conseiller au parlement. Ce Favières est peu-être le même ou un parent du Favières, conseiller au parlement, auteur d'un poème latin qu'il adressa à Voltaire en 1731 et qui apparaît dans sa correspondance. Coins émoussés.

Prix : 140 €

Frais de port :
- à partir de 10 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 14 euros.

Thèmes : Droit

Epoque : XVIIe siècle

RENUSSON (Philippe). Traité des propres réels, reputez réels et conventionnels, où sont traitées les notables questions du droit françois, par Mr de Renusson, ancien avocat au parlement. Quatrième édition revûë, corrigée et augmentée. Paris, Nicolas Gosselin, 1733.

In-4, pleine basane, dos orné à nerfs, [6] ff. 665-[27] pp.

Quelques annotations marginales anciennes. Frottements et usures, petit travail de vers dans la marge inférieure des derniers feuillets.

Prix : 80 €

Frais de port :
- à partir de 13 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 18 euros.

Thèmes : Droit

Epoque : XVIIIe siècle

SERVAN (M.). Réflexions sur quelques points de nos loix, à l'occasion d'un événement important. Genève, (s. n.), 1781.

In-8, broché sous couverture d'attente, [2] ff., xxiv-234 pp.

Concerne l'affaire de M. de Vocance dont la famille a été empoisonnée. Plusieurs petits trous traversent le volume sans empêcher la lecture.

Prix : 60 €

Frais de port :
- à partir de 10 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 13 euros.

Thèmes : Droit

Epoque : XVIIIe siècle

JOLLY (Jules). Les seconds mariages. Etude historique sur la législation des seconds et subséquents mariages. Paris, Arthur Rousseau, 1896.

In-8, demi chagrin vert, 4 ff., 549 pp.

Envoi de l'auteur à son père. Jules Jolly était avocat à la cour d'appel et docteur en droit. Coiffes fatiguées, frottements.

Prix : 80 €

Frais de port :
- à partir de 13 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 18 euros.

Thèmes : Droit Mariage

Epoque : XIXe siècle

VENAULT de LARDINIERE (Pierre). Le droit électoral pendant la révolution française. Poitiers, Imprimerie du Courrier de la Vienne, 1912.

In-8 broché, 314 pp.

Complet du feuillet volant d'errata. Très rare. Petites déchirures en bordure de la couverture.

Prix : 50 €

Frais de port :
- à partir de 7 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 16 euros.

Thèmes : Droit Révolution française

Epoque : XXe siècle

VIVIANI (René). Eloge de Lacan. Discours prononcé par M. René Viviani ... le 15 novembre 1890. Paris, Alcan-Lévy, 1890.

In-8, demi percaline verte, couverture conservée 48 pp.

Relié avec : Discours de M. Viviani, ministre du travail, prononcé le 8 novembre 1906. Jean-Baptiste-Adolphe Lacan, célèbre avocat puis batonnier à Paris, né à Clamecy en 1810, il est l'auteur d'un ouvrage sur la législation des théâtres et défendit Alexandre Dumas. Petites déchirures sur la couverture conservée.

Prix : 40 €

Frais de port :
- à partir de 6 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 13 euros.

Thèmes : Droit

Epoque : XIXe siècle