Droit
Catalogue de tous nos livres classés par nouveautés dans la catégorie Droit.
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POCQUET de LIVONNIERE (Claude). Règles du droit françois, par M. Claude Pocquet de Livonnière, conseiller au présidial d'Angers et ancien professeur du droit françois en la même université. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée. Paris, Despilly et Saugrain, 1768.
In-12, pleine basane, dos orné à nerfs, xvi-[3]-616 pp.
Dernière édition, la plus complète. Camus et Dupin, II, 130. Petit accroc à la coiffe inférieure.
Prix : 90 €
Frais de port :
- à partir de 8 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 12 euros.
Epoque : XVIIIe siècle
MATZKE (John E.). Lois de Guillaume le Conquérant, en français et en latin; textes et étude critique. Avec une préface historique par Ch. Bémont. Collection de textes pour servir à l'étude et à l'enseignement de l'histoire. Paris, Alphonse Picard et fils, 1899.
In-8 broché, [4] ff., liv-32 pp., [1] f.
Exemplaire partiellement coupé. Décharge de papier collant sur les premiers feuillets.
Prix : 15 €
Frais de port :
- à partir de 4 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 8 euros.
Thèmes : Moyen-Age Droit Angleterre
Epoque : XIXe siècle
Coutumes locales, tant anciennes que nouvelles des bailliages, ville et échevinage de Saint-Omer, d'Audruic et pays de Bredenarde, de la châtellenie de Tournehem et des bailliage, ville et échevinage d'Aire, ensemble les procès-verbaux de vérification et rédaction de ces mêmes coutumes, et les lettres patentes portant décret d'icelles. On y a joint la Déclaration du Roy du 14 Mars 1722 pour l'exécution des articles LXXIV, LXXV, et LXXVI de la Coutume générale d'Artois. Paris, Pierre-Guillaume Simon, 1744.
In-4, plein veau, dos orné à nerfs, tranches rouges, gardes coquilles, [4] ff., 460-xxxi pp.,1 p. bl.
Edition originale. Camus et Dupin, 1264. Intéressante provenance avec ex-libris manuscrit Descamps de Grandsaigne sur une garde. Il s'agit de Reine-Elisabeth Descamps épouse en secondes noces d'Antoine de Grandsaigne. Sa signature peut être authentifiée en comparaison avec celle qui figure au bas de l'acte de baptème de sa petite fille, Reine Marie Louis Jolly, baptisée le 10 avril 1770 à Béthune paroisse Ste Croix (vue 949/1422). Reine-Elisabeth Descamps appartenait à une famille de Saint-Omer et était fille de Jean Joseph Descamps d'Inglebert, lieutenant général au bailliage de Saint Omer. Ce dernier est d'ailleurs cité dans le présent ouvrage (p. 5) parmi les vérificateurs des anciennes coutumes en 1739. Le dos est frappé d'un intéressant fer à l'oiseau. Un coin émoussé, pâle mouillure marginale, petit travail de vers dans la marge intérieure de quelques feuillets.
Prix : 320 €
Frais de port :
- à partir de 14 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 21 euros.
Thèmes : Droit Audomarois Pas-de-Calais
Epoque : XVIIIe siècle
![[TOURREIL (Jacques de)]. Essais de jurisprudence, livre ancien du XVIIe siècle](https://www.bibliographique.com/images-ill/photos/9982_1_2.jpg)
[TOURREIL (Jacques de)]. Essais de jurisprudence. Paris, Jean Baptiste Coignard, 1694.
In-12, plein veau, dos orné à nerfs, roulette sur les coupes, tranches mouchetées de rouge, gardes blanches, [8] ff., 424 pp., [6] ff.
Les 6 derniers feuillets sont occupés par un projet d'épître adressé au roi que Tourreil avait composé pour être placé en tête du Dictionnaire de l'Académie. Quérard, IX, 522. Etiquette ex-libris de Mr de Favières, conseiller au parlement. Ce Favières est peu-être le même ou un parent du Favières, conseiller au parlement, auteur d'un poème latin qu'il adressa à Voltaire en 1731 et qui apparaît dans sa correspondance. Coins émoussés.
Prix : 140 €
Frais de port :
- à partir de 8 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 13 euros.
Epoque : XVIIe siècle
RENUSSON (Philippe). Traité des propres réels, reputez réels et conventionnels, où sont traitées les notables questions du droit françois, par Mr de Renusson, ancien avocat au parlement. Quatrième édition revûë, corrigée et augmentée. Paris, Nicolas Gosselin, 1733.
In-4, pleine basane, dos orné à nerfs, [6] ff. 665-[27] pp.
Quelques annotations marginales anciennes. Frottements et usures, petit travail de vers dans la marge inférieure des derniers feuillets.
Prix : 80 €
Frais de port :
- à partir de 13 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 18 euros.
Epoque : XVIIIe siècle
DAREAU (F.). Traité des injures dans l'ordre judiciaire. Ouvrage qui renferme particulièrement la jurisprudence du petit criminel. Paris, Prault, 1777.
In-12, pleine basane, dos orné à nerfs, tranches rouges, xx-389-[3] pp.
Nouvelle édition après la première qui est de 1775; Quérard, II, 391. L'auteur François Dareau était avocat au parlement de la Marche, à Guéret dans l'actuel département de la Creuse. Amusant traité, peu courant. Les mots faisant références au roi ont été maculés sur la page de titre par un ancien propriétaire. Assez bon exemplaire.
Prix : 100 €
Frais de port :
- à partir de 8 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 13 euros.
Epoque : XVIIIe siècle
BOUCHE (Charles-François). Droit public du Comté-Etat de la Provence sur la contribution aux impositions. Ouvrage utile à toutes les provinces de la France. Seconde édition, revue, corrigée et augmentée. par Charles-François Bouche, avocat au parlement d'Aix. Aix, Pierre-Joseph Calmen, 1788.
In-8, pleine basane mouchetée, dos orné à nerfs, double filet à froid sur les plats, filet doré sur les coupes, tranches bleues, 432 pp., [4] ff.
Ouvrage imprimé sur papier vergé légèrement bleuté. Signature autographe de l'auteur sur le titre. Ex-libris Jacques Laget. Reliure d'époque, dos légèrement taché, petites traces d'humidité ancienne. Bon exemplaire.
Prix : 250 €
Frais de port :
- à partir de 11 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 17 euros.
Epoque : XVIIIe siècle
MOLIN (Charles du). Coustumes de la prevosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. du Molin, restituées en leur entier. Ensemble les observations de Mes. J. Tournet, Jacques Joly et Charles Labbé, anciens advocats de la cour, et arrests d'icelle, par eux recueillies sur chacun article. Dernière édition, reveuë et plus exactement corrigée que les précédentes, tant en la matière qu'aux tables particulières. Paris, Guillaume de Luyne, 1678.
In-12, pleine basane, dos orné à nerfs, [5] ff., 722 (mch. 922) pp., [16] ff.
Ex-libris manuscrits anciens d'Antoine Moreau, procureur à Beaune, qui a été biffé, et l'autre, probablement plus récent, de Berardier, avocat. On trouve en effet un Antoine Moreau, procureur et notaire royal, décédé à Beaune en 1694. Il existe également une famille Berardier de Beaune qui compte plusieurs avocat aux XVIIe et XVIIIe siècle. Usures aux coiffes et aux coins, quelques défauts.
Prix : 180 €
Frais de port :
- à partir de 8 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 13 euros.
Epoque : XVIIe siècle
SERVAN (M.). Réflexions sur quelques points de nos loix, à l'occasion d'un événement important. Genève, (s. n.), 1781.
In-8, broché sous couverture d'attente, [2] ff., xxiv-234 pp.
Concerne l'affaire de M. de Vocance dont la famille a été empoisonnée. Plusieurs petits trous traversent le volume sans empêcher la lecture.
Prix : 60 €
Frais de port :
- à partir de 8 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 12 euros.
Epoque : XVIIIe siècle
PERRIN (Emmanuel). De l'accusation en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat, soutenue devant la faculté de droit de Grenoble le 9 août 1879. Lyon, Imprimerie Administrative de Ve Chadoine, 1879.
In-8 broché, 188 pp.
Déchirures en bordure de la couverture et du titre. Renforcé par une seconde couverture de papier marbré moderne.
Prix : 20 €
Frais de port :
- à partir de 4 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 12 euros.
Epoque : XIXe siècle
![RICARD (Jean Marie, avocat en parlement). [Les oeuvres :] Traité des donations entre-vifs et testamentaires ... et de la révocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans ... contenant les traités I : du don mutuel, II : des dispositions conditionnelles, onéreuses, etc., III : des substitutions directes et fidéicommissaires, IV : de la représentation et du rappel en matière de succession ... ensemble les coutumes de Senlis et d'Amiens, commentées par le même auteur ... Avec des notes et additions ... par M. Bergier, livre ancien du XVIIIe siècle](https://www.bibliographique.com/images-ill/photos/7209_1_2.jpg)
RICARD (Jean Marie, avocat en parlement). [Les oeuvres :] Traité des donations entre-vifs et testamentaires ... et de la révocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans ... contenant les traités I : du don mutuel, II : des dispositions conditionnelles, onéreuses, etc., III : des substitutions directes et fidéicommissaires, IV : de la représentation et du rappel en matière de succession ... ensemble les coutumes de Senlis et d'Amiens, commentées par le même auteur ... Avec des notes et additions ... par M. Bergier. Riom et Clermont Ferrand, Martin Dégoutte et Antoine Delcros, 1783.
2 volumes in-folio, pleine basane, dos ornés à nerfs, tranches rouges, [7] ff., 834-[2]-xliv-52 pp.; [3] ff., 571 pp., [1] ff., 204-[1] pp., [2] ff., 106 pp., [5] ff.
Brunet, IV, 1274 : "La dernière et la meilleure édition des oeuvres de Ricard" ... "On la trouve difficilement parce qu'une partie des exemplaires ont été détruits pendant la révolution". Griffures sur les plats, quelques défauts et accrocs.
Prix : 480 €
Frais de port :
- à partir de 26 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 42 euros.
Epoque : XVIIIe siècle
Instruction pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux. Paris, Librairie Administrative de Paul Dupont, 1836.
In-12 broché, 198 pp.
Petites usures sur la couverture.
Prix : 20 €
Frais de port :
- à partir de 2.64 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 5 euros.
Epoque : XIXe siècle
JOLLY (Jules). Les seconds mariages. Etude historique sur la législation des seconds et subséquents mariages. Paris, Arthur Rousseau, 1896.
In-8, demi chagrin vert, 4 ff., 549 pp.
Envoi de l'auteur à son père. Jules Jolly était avocat à la cour d'appel et docteur en droit. Coiffes fatiguées, frottements.
Prix : 80 €
Frais de port :
- à partir de 11 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 18 euros.
Epoque : XIXe siècle
![. A nosseigneurs de parlement, supplie humblement Joseph Suel Lambert, bourgeois de la ville de Romans, demandeur et accusateur, contre Me Remond du Chelas, conseiller au parlement, défendeur, accusé. Décrété de prise de corps et contumax. [Suivi de :] Arrêt de la cour de Parlement ... qui condamne Jacques François Remond du Chelas à la roue; le nommé Deveau, son domestique, aux galères, etc ..., livre ancien du XVIIIe siècle](https://www.bibliographique.com/images-ill/photos/3188_1_2.jpg)
A nosseigneurs de parlement, supplie humblement Joseph Suel Lambert, bourgeois de la ville de Romans, demandeur et accusateur, contre Me Remond du Chelas, conseiller au parlement, défendeur, accusé. Décrété de prise de corps et contumax. [Suivi de :] Arrêt de la cour de Parlement ... qui condamne Jacques François Remond du Chelas à la roue; le nommé Deveau, son domestique, aux galères, etc .... Grenoble, A. Giroux, 1769.
Petit in-4 broché, 35-[1]-4 pp.
Mr Suel Lambert avait trois fils, il accuse M. Remond d'avoir outragé le premier, attaqué le second et tué le troisième.
Prix : 80 €
Frais de port :
- à partir de 6 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 8 euros.
Thèmes : Dauphiné Criminalité Droit
Epoque : XVIIIe siècle
VENAULT de LARDINIERE (Pierre). Le droit électoral pendant la révolution française. Poitiers, Imprimerie du Courrier de la Vienne, 1912.
In-8 broché, 314 pp.
Complet du feuillet volant d'errata. Très rare. Petites déchirures en bordure de la couverture.
Prix : 50 €
Frais de port :
- à partir de 7 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 15 euros.
Thèmes : Droit Révolution française
Epoque : XXe siècle
VIVIANI (René). Eloge de Lacan. Discours prononcé par M. René Viviani ... le 15 novembre 1890. Paris, Alcan-Lévy, 1890.
In-8, demi percaline verte, couverture conservée 48 pp.
Relié avec : Discours de M. Viviani, ministre du travail, prononcé le 8 novembre 1906. Jean-Baptiste-Adolphe Lacan, célèbre avocat puis batonnier à Paris, né à Clamecy en 1810, il est l'auteur d'un ouvrage sur la législation des théâtres et défendit Alexandre Dumas. Petites déchirures sur la couverture conservée.
Prix : 40 €
Frais de port :
- à partir de 6 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 12 euros.
Epoque : XIXe siècle
LAVALLETTE (Simon). De la condition des étrangers à Rome et en France. Rouen, Imprimerie de Espérance Cagniard, 1880.
In-8 broché, 128 pp.
Thèse pour le doctorat soutenue le 24 décembre 1880 à la faculté de droit de Caen. Exemplaire non coupé. Rare. Petite déchirure en bas du dos.
Prix : 60 €
Frais de port :
- à partir de 8 euros (France métropolitaine)
- ou pour l'international, à partir de 12 euros.
Thèmes : Droit Histoire du droit
Epoque : XIXe siècle